Informations fournies
Vous pouvez fournir nom, société, coordonnées, application, plans, modèles et BOM. Ne transmettez que les informations nécessaires au projet.
Confidentialité et NDA
Contactez-nous pour convenir d’un NDA avant l’envoi de documents sensibles.
Utilisation et partage des données du projet
Si des partenaires ou inspecteurs tiers interviennent, le partage d’informations est convenu selon le projet et les accords de confidentialité. Les plans ne sont pas utilisés à d’autres fins ; les obligations légales et contractuelles s’appliquent également.
Conservation et accès
Ce site ne reçoit ni ne stocke de demandes ou de pièces jointes en ligne. Les e-mails sont traités par les services de messagerie concernés. Avant de transmettre des plans confidentiels, convenez avec nous des conditions de confidentialité et du mode de transfert. Pour accéder à vos données, les rectifier ou les supprimer, contactez l’adresse ci-dessous.
Statistiques facultatives et consentement
Les statistiques facultatives sont désactivées dans cette version. Aucun événement de consultation ou de parcours de demande n’est envoyé. Les services d’hébergement et de messagerie peuvent conserver les données opérationnelles nécessaires à leurs prestations.